Mentions légales

Éditeur du site

Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com

Informations publiées en application de l'article XII.6 du Code de droit économique (livre XII, services de la société de l'information).

Directeur de la publication

Yannick Schweizer

Numéro de TVA

L'éditeur n'est pas assujetti à la TVA belge.

Hébergeur

Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis, via le service Cloudflare Pages.

Objet du site

la présentation, commune par commune, de l'inventaire des populations de berce du Caucase publié par le Service public de Wallonie.

Sources des données

• Berce du Caucase — inventaire des populations
  https://geodata.wallonie.be/id/074cbc08-f641-495b-9b70-a81a2baef114Source et conditions (vérifié le —): Licence CC BY 4.0 — source : Service public de Wallonie (SPW) - Berce du Caucase
• Contours officiels des communes belges
  https://www.ngi.be/website/adminvector/Source et conditions (vérifié le —): Open Data — Institut géographique national (IGN Belgique), AdminVector.

Propriété intellectuelle

La sélection, la mise en forme et la présentation de ces données constituent une base de données au sens des articles XI.306 et suivants du Code de droit économique (droit sui generis du producteur de base de données). L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est soumise à autorisation. Les données sources restent régies par leur propre licence, indiquée ci-dessus.

Signaler une erreur

Une donnée vous paraît inexacte ? Écrivez-nous à {F.e(LEGAL['email'])} — la correction est gratuite, et nous indiquons la date de mise à jour sur chaque page.